Présentation de la marque L'art de la pâte fraîche à la française
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par SAINT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'art de la pâte fraîche à la française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque L'art de la pâte fraîche à la française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France
PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747770 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Assortiments de boîtes de cuisine ; Récipients pour la cuisine, notamment les récipients calorifuges pour les aliments, brocs, bocaux, carafes, ramequins ; vaisselle ; bols ; batteries de cuisine ; marmites ; casseroles ; gants de cuisine; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; moulins à poivre à main ; plateaux à usage domestique ; ronds de serviette ; distributeurs de savon ; ustensiles de cuisine non électriques notamment les cuillers à mélanger, spatules, pinceaux de cuisine, planches à découper, emporte-pièces, fouets non électriques, louches, moules, râpes, écumoires, passoires. Tous les produits précités étant conçus en France ;
Quenelles ; préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle, à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) ; criques à savoir galettes de pommes de terre ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) . Tous les produits précités en classe 29 étant fabriqués en France ;
Préparations alimentaires, produits traiteurs et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de soufflés, de galettes, de crêpes, de gaufres, de cakes, de criques, de tartes, de feuilletés ; pain ; pâtisserie; biscuits ; galettes ; gaufres ; cakes salés ou sucrés ; tartes salées ou sucrées ; soufflés ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; glaces alimentaires, confiseries. Tous les produits précités en classe 30 étant fabriqués en France ;
Boissons non alcooliques fabriquées en France ;
Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes pour des tiers ; Services de vente au détail concernant les aliments ;
Services de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de bars.
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